Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Javanne, SIRET 844 086 330 00058, et toute personne physique ou morale (ci-après « l’acheteur ») souhaitant acquérir un produit ou un service proposé par Javanne, que ce soit via le site www.javanne.fr ou dans le cadre d’une collaboration directe.
En validant une commande, l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.

1. Produits et fabrication artisanale

Les créations Javanne sont confectionnées artisanalement à partir de matières anciennes, locales ou upcyclées, teintes naturellement dans le sud-ouest de la France.
Chaque pièce est unique : des variations de teinte, de texture ou de tissage peuvent survenir et font partie intégrante de leur authenticité.
Elles ne sauraient être considérées comme des défauts, mais comme le reflet du caractère vivant et singulier du travail artisanal.
Les pièces teintes naturellement ne sont pas garanties contre la décoloration. L’exposition directe au soleil n’est pas recommandée. Des conseils d’entretien sont fournis avec chaque création. Le studio Javanne ne pourra être tenu responsable de dégradations liées à une utilisation ou un entretien inadaptés.

2. Commande

Les produits présentés sur le site sont accompagnés d’un descriptif et d’un prix.
Les commandes se font sur demande, par contact direct avec Javanne à l’adresse : contact@javanne.fr, ou par tout autre moyen convenu.
Les modalités (dimensions, finitions, délais, livraison, etc.) sont définies individuellement avec l’acheteur avant toute validation.
Une commande est considérée comme confirmée lorsque l’acheteur a accepté le devis ou le récapitulatif envoyé par Javanne.
Toute commande sur mesure ou personnalisée est ferme et définitive dès validation.

3. Prix et paiement

Les prix sont exprimés en euros et toutes taxes comprises (TTC).
Ils ne comprennent pas les frais de port, précisés lors de la confirmation de commande.
Le règlement s’effectue par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.
Pour toute commande sur mesure, un acompte de 40 % du montant total est demandé à la commande. Cet acompte valide la commande et marque le début de la fabrication. Le solde est à régler avant la livraison ou la remise de la pièce.
Les acomptes versés ne sont pas remboursables en cas d’annulation par le client, les créations sur mesure étant réalisées spécifiquement pour lui.
Javanne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande confirmée.

4. Livraison

Les livraisons sont possibles en France et à l’international.
Les frais de port sont à la charge de l’acheteur et précisés avant confirmation de la commande.
Chaque pièce étant réalisée à la main et souvent sur commande, les délais de fabrication et de livraison varient selon la nature du projet et le volume d’activité.
Un délai prévisionnel est communiqué lors de la commande.
Javanne ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable à un transporteur, à la douane ou à toute circonstance indépendante de sa volonté.

5. Retours et échanges

Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord préalable et formel entre Javanne et l’acheteur.
Les frais d’envoi liés au retour sont à la charge de l’acheteur.
Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine, non utilisés et non lavés.
Les commandes sur mesure ou personnalisées (dimensions spécifiques, broderies, teintes spéciales, etc.) ne peuvent faire l’objet d’un retour, d’un échange ou d’un remboursement.

6. Douanes, droits et taxes

Pour les livraisons internationales, les éventuels droits de douane, taxes locales ou frais d’importation sont à la charge de l’acheteur.
Ces montants, variables selon les pays, ne peuvent être calculés à l’avance et sont généralement perçus par le transporteur lors de la livraison.

7. Propriété intellectuelle

Les créations, images et textes du studio Javanne sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
Toute reproduction, modification ou diffusion, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon passible de poursuites.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.